Mentions légales


1. Editeur du site

Le Site Art'Del à été édité par :
SARL MKDE
Siège social : 230 route d'Avignon - Hameau de Four - 30150 Sauveterre
Forme juridique : SARL
Email : sarl.mkde@sfr.fr

Capital social : 2 000 €
N° SIRET : 528 820 756 00021
Code APE : 4332A
N°TVA intracommunautaire : FR23528820756

2. Directeur de publication

Directrice de publication : Président - Eric Delmée

3. Conception et gestion du site

Conception graphique, technique et maintenance :
Kimberley Roche
Entrepreneure individuelle
Email : contact.kroche@gmail.com

4. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103 - USA

Serveurs localisés dans l'Union européenne

5. Propriété intellectuelle

La marque Art'Del est une marque déposée. 

Les contenus du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies, éléments visuels, structure du site, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. 

Sauf mention contraire :
– Les contenus sont la propriété de leurs auteurs respectifs,
– leur utilisation est strictement limitée à un usage privé,
– toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. 

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L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
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L'utilisation reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité. 

6. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans notre Politique de confidentialité.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.